REVISA : Revisiter, Éclairer et Valoriser les Innovations Statutaires en Agriculture
Face à l’évolution des parcours d’installation agricole, à la diversification des activités des fermes et à l’émergence de nouvelles formes de travail collectif, les porteur·euses de projet sont de plus en plus confronté·es à des choix complexes en matière de statuts juridiques, sociaux et fiscaux. Le projet REVISA vise à mieux comprendre, analyser et valoriser ces innovations statutaires afin d’accompagner le renouvellement des générations agricoles.
Porté par Terre de Liens et réunissant neuf réseaux nationaux de développement agricole (ONVAR), le projet s’intéresse particulièrement aux statuts issus de l’économie sociale et solidaire (SCOP, SCIC, associations, coopératives agricoles) ainsi qu’aux combinaisons innovantes de statuts permettant de répondre aux besoins des fermes diversifiées et des projets collectifs.
Pendant deux ans, les partenaires vont :
- Recenser et capitaliser les connaissances existantes sur ces formes juridiques innovantes ;
- analyser leurs effets sur l’installation, la transmission des fermes et l’entrée dans le métier ;
- Étudier leur impact sur la gouvernance, la combinaison d’activités, la protection sociale et la qualité de vie au travail ;
- Recueillir des retours d’expérience de terrain auprès d’agriculteur·rices et de structures d’accompagnement ;
- Produire et diffuser des outils d’aide à la décision pour accompagner les choix statutaires.
Le projet ambitionne ainsi de mieux outiller les agriculteur·rices, les porteur·euses de projet et les structures d’accompagnement face à des montages juridiques de plus en plus diversifiés. Il contribuera également à identifier les leviers permettant de faciliter l’installation, la transmissibilité des fermes, l’accès à la protection sociale et le développement de formes d’organisation du travail plus adaptées aux attentes des nouvelles générations agricoles.
